La carte grise, également appelée certificat d’immatriculation, est un document officiel indispensable pour circuler avec son véhicule en toute légalité. Lors de l’achat d’un véhicule neuf ou d’occasion, il convient de bien comprendre les informations qui figurent dessus, notamment celles relatives à la puissance du moteur et aux caractéristiques fiscales. Parmi ces informations, on retrouve le fameux champ P6 carte grise.
Dans cet article, nous allons détailler en profondeur ce qu’est le champ P6 carte grise, comment il se calcule et quelle est son utilité. Prêt à devenir incollable sur le sujet ? Suivez le guide !
Première partie : définition du champ P6 carte grise
Le champ P6 de la carte grise correspond à la puissance fiscale du véhicule, exprimée en chevaux fiscaux (CV). Cette valeur est utilisée par l’administration fiscale pour calculer le coût de la taxe de mise en circulation, également appelée « malus » écologique, ainsi que le montant de la taxe annuelle sur les véhicules à moteur, plus communément connue sous le nom de « vignette automobile ».
Qu’est-ce que la puissance fiscale ?
La puissance fiscale est une valeur arbitraire, établie par l’Etat, qui permet de différencier les véhicules en fonction de leur puissance et de leurs caractéristiques environnementales. Elle est basée sur plusieurs facteurs, notamment :
- La puissance réelle du moteur (exprimée en kilowatts)
- Le type de carburant utilisé (essence ou diesel)
- Les niveaux d’émissions polluantes du véhicule
Un véhicule avec une faible puissance fiscale sera considéré comme moins polluant et plus économique à utiliser, tandis qu’un véhicule avec une puissance fiscale élevée sera jugé plus polluant et plus coûteux à exploiter.
Comment se calcule la puissance fiscale ?
La puissance fiscale est calculée selon une formule spécifique, établie par l’Etat. Cette formule prend en compte :
- La cylindrée du moteur (en centimètres cubes)
- Le taux de CO2 émis par le véhicule (en grammes par kilomètre)
- Un coefficient d’ajustement, propre au type de carburant utilisé (essence ou diesel)
- Un abattement spécifique pour les véhicules équipés d’un filtre à particules.
Ainsi, la formule de calcul de la puissance fiscale peut être simplifiée comme suit :
Puissance fiscale = [(cylindrée / 45) + (CO2 / 45)] x coefficient d’ajustement – abattement filtre à particules
Maintenant que nous avons défini ce qu’est le champ P6 carte grise et comment se calcule la puissance fiscale, il est temps de voir en quoi elle est importante pour les automobilistes.
Deuxième partie : l’utilité du champ P6 carte grise pour les propriétaires de véhicules
Le champ P6 de la carte grise et la puissance fiscale qui y est associée ont plusieurs implications pour les conducteurs de véhicules :
- La taxation des véhicules au moment de leur achat
- Le montant de la taxe annuelle sur les véhicules à moteur
- Les conditions d’accès aux zones à faibles émissions
- L’établissement des primes d’assurance auto
Taxe de mise en circulation et « malus » écologique
La puissance fiscale est utilisée pour calculer le montant de la taxe de mise en circulation, également appelée « malus » écologique. Cette taxe vise à encourager l’achat de véhicules propres et peu polluants, en sanctionnant financièrement les véhicules les plus polluants. En France, cette taxe s’échelonne de 0€ pour les véhicules peu polluants jusqu’à plusieurs milliers d’euros pour les véhicules fortement polluants. Plus la puissance fiscale de votre véhicule est élevée, plus vous devrez payer cette taxe lors de l’achat de votre véhicule neuf ou d’occasion.
Taxe annuelle sur les véhicules à moteur
En plus du « malus » écologique, la puissance fiscale est également utilisée pour calculer le montant de la taxe annuelle sur les véhicules à moteur. Cette taxe, plus communément appelée « vignette automobile », varie en fonction de la région où vous résidez et de la puissance fiscale de votre véhicule. En général, plus la puissance fiscale de votre voiture est élevée, plus vous devrez payer cette taxe chaque année.
Accès aux zones à faibles émissions
Certaines agglomérations françaises ont mis en place des zones à faibles émissions (ZFE), destinées à limiter la circulation des véhicules les plus polluants dans leurs centres-villes. Pour accéder à ces zones, il faut disposer d’une vignette Crit’Air. L’attribution de cette vignette dépend notamment de la puissance fiscale de votre véhicule, dans la mesure où elle reflète ses émissions polluantes. Ainsi, un véhicule avec une puissance fiscale faible sera moins sujet aux restrictions de circulation qu’un véhicule avec une puissance fiscale élevée.
Primes d’assurance auto
Enfin, il convient de noter que la puissance fiscale peut impacter le coût de vos assurances automobile. En effet, certains assureurs tiennent compte de la puissance fiscale du véhicule pour calculer les primes d’assurance. Un véhicule avec une puissance fiscale élevée peut entraîner des primes d’assurance plus importantes, en raison du risque accru d’accidents ou de responsabilité civile lié à la puissance du moteur.
En somme, le champ P6 carte grise et la puissance fiscale associée sont des éléments-clés à prendre en compte lors de l’achat, de l’utilisation et de la taxation d’un véhicule. Ils permettent non seulement à l’Etat de différencier les véhicules en fonction de leurs performances environnementales mais aussi aux automobilistes de se voir imposer des coûts et des conditions variables selon la puissance fiscale de leur voiture.
